Nouvelles sanctions contre l’Iran

Posted on mars 4, 2008
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La Chine et la Russie l’ont voté. Dans sa résolution 1803 (2008), le Conseil de sécurité de l’ONU a durci les sanctions contre l’Iran, devant le refus de ce pays de suspendre intégralement et durablement son programme d’enrichissement de l’uranium et de coopérer avec l’Agence internationale de l’Energie atomique (AIEA). L’Indonésie est le seul pays à avoir voté contre.

Vigilance et blocus commercial

Rédigée par la France, le Royaume-Uni et l’Allemagne, la résolution 1803 (2008), adoptée par 14 voix et une abstention (Indonésie), élargit notamment la liste des individus et entités iraniens soumis à des restrictions de voyage et au gel de leurs avoirs, et impose une interdiction de voyage à ceux qui sont les plus impliqués dans les activités nucléaires de l’Iran.

Le Conseil de sécurité engage tous les Etats à faire preuve de vigilance lorsqu’ils consentent des crédits, des garanties ou une assurance à l’exportation, à leurs ressortissants ou entités participant à des échanges commerciaux avec l’Iran. La même vigilance est exigée s’agissant des activités menées par les institutions financières sur leurs territoires avec les deux banques iraniennes, Melli et Saderat, ainsi que leurs succursales et agences.

Mesures réversibles

Tous les Etats sont également appelés à prendre les mesures nécessaires pour empêcher l’entrée ou le passage en transit sur leur territoire, de personnes concourant au programme nucléaire ou de missiles balistiques.

Ces nouvelles mesures ciblées sont annoncées réversibles et cesseront de s’appliquer si l’Iran se conforme à ses obligations afin d’ ouvrir la voie à des négociations de bonne foi précise l’annexe de la résolution.

Le dossier : Nucléaire iranien, incertitudes de l’AIEA |Iran Bush évoque une 3e guerre mondiale

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